Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Artcodice
KAIWAKI

Numéro de dépôt :
4531531
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
A Artcodice de KAIWAKI

Présentation de la marque A Artcodice

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par KAIWAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Artcodice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est KAIWAKI domicilié(e) 75 Boulevard Eugène Orieux - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS Société d''Avocat, Monsieur Gérard HAAS domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque A Artcodice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Artcodice arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

KAIWAKI a également déposé les autres marques suivantes : A Artifexio


KAIWAKI - 75 Boulevard Eugène Orieux - 44000 - NANTES - France


HAAS Société d''Avocat, Monsieur Gérard HAAS - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques ; équipement de technologie de l'information ; logiciels ; logiciels de sécurité ; logiciels pour le cryptage ; programmes informatiques [logiciels téléchargeables] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels pour lecteurs de cartes ; cartes à microcircuits ; cartes à puce ; cartes à puce électroniques ; cartes à puce codées ; lecteurs de cartes à puce ; supports de données à microcircuits équipements et appareils électroniques et informatiques pour l'authentification d’oeuvres d’art ; appareils de cryptage; unités de cryptage électroniques; appareils de cryptage de données; dispositifs numériques de cryptage à synchronisation automatique ; Jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement]; appareils pour l'enregistrement de l'heure et de la date; machines à imprimer la date et l'heure [horodateurs]; dispositifs de stockage des données; logiciels de stockage de données automatique; appareils de stockage pour données informatiques ; logiciels informatiques pour le développement, la construction et l'exploitation d'applications de blockchains ; logiciels pour aider au développement d'applications basées sur des blockchains ; logiciels informatiques pour la technologie blockchain ; logiciels informatiques pour applications et portefeuilles mobiles blockchain ; matériel informatique et logiciels pour la technologie blockchain ; logiciels pour interagir avec les plateformes de blockchain ; logiciels informatiques pour les transferts inter-blockchains; logiciels informatiques pour l'exploration de blockchain ; logiciels informatiques d’authentification et de certification d’oeuvres d’art ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile et tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs proposant aux utilisateurs des outils d’authentification et de certification d’oeuvres d’art ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tous supports mobiles proposant aux utilisateurs des outils d’authentification et de certification d’oeuvres d’art ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs proposant aux utilisateurs des outils des outils d’authentification et de certification d’oeuvres d’art ;

Gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; tous ces services étant rendus dans le domaine de l’authentification et de la certification d’oeuvres d’art ; archivage (saisie, recueil, systématisation de données) pour sociétés ;

Estimation d'objets et d’oeuvres d'art ; services de conseillers en investissement dans l'art ; services de courtage d'art ; estimation d'objets et d’oeuvres d'art ; mise à disposition d'informations en matière d'estimation d'objets et d’oeuvres d'art ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ; tous ces services étant rendus dans le domaine de l’art ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques mettant en oeuvre des services d'authentification et de signature électronique ; service d'archivage et d'entreposage de données sur support électronique en forme de clé ; conseils et information en matière d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement et en matière d'archivages sécurisés pour des supports électroniques mettant en oeuvre des services d'authentification de messages électroniques ; tous ces services étant rendus dans le domaine de l'art ;

GGaleries d'art à des fins culturelles; location d'oeuvres d'art; galeries d'art à buts éducatifs; enseignement dans le domaine des arts du spectacle; enseignement dans le domaine des arts visuels; organisation d'expositions d'art à des fins culturelles ou éducatives; organisation et animation d'expositions d'art à des fins culturelles ou éducatives; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives; mise à disposition d'expositions d'art en ligne à des fins culturelles ou éducatives ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; formation pratique [démonstration] ; services de billetterie [divertissement]; services de musées [présentation, expositions] ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation d'événements culturels ; organisation d'événements à caractère divertissant ; organisation et réalisation d'événements sportifs ; organisation d'événements à caractère pédagogique ; informations concernant des événements et manifestations culturelles, artistiques et dans le domaine du divertissement ; publication d’agendas et de calendriers de manifestation et événements culturels et artistiques ; édition et publication de catalogues en ligne dans le domaine des objets de collection et oeuvres d’art, fournis par des galeries d 'art ; services de divertissement ; fourniture d'accès à une base de données interactive en ligne de photos et de vidéos dans le domaine de l'art ; fourniture d' accès à un portail de sites Web contenant des informations dans le domaine de l'art ;

Authentification d’oeuvres d'art ; conception et programmation de logiciels informatiques ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d'applications logicielles informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données ; sécurisation de données ; logiciel-service [SaaS] ; tous ces services étant rendus dans le domaine de l’art ; services de cryptage de données ; services de décodage et cryptage de données; services de cryptage de données et services de conseillers en matière de sécurité informatique et Internet ; certification d’oeuvre d’art ; services d’horodatage électronique de contenus et documents numériques et certification de données par l’intermédiaire de chaînes de blocs ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; cryptage d'images numériques ; services de cryptage et de décodage de données; services de chiffrement de données ; services de stockage électronique pour l'archivage de données électroniques ; services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques ; Stockage électronique de données ; stockage électronique d’oeuvres d’art ; stockage électronique de vidéogrammes ; stockage électronique d'images ; stockage électronique de photographies ; services de tatouages numériques ; services informatiques d'analyse de données; compression de données à des fins de stockage électronique; conversion d'un document informatique à un autre format; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique; décodage de données ; encodage de cartes magnétiques ; services de décryptage de données ; services techniques de téléchargement de données numériques ; gestion de biens numériques ; hébergement de contenus numériques ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde électronique de données ; services de stockage et de sauvegarde électroniques de données; génération et enregistrement de certificats électroniques d’authentification d’oeuvres d’art et de contenus numériques ; services de marquage numérique des oeuvres d’art et contenus numériques.